Merci de lire attentivement les conditions générales de vente.
Tous les articles vendus sur mon site sont produits à la commande. Les produits sont réalisés sur-mesure à la demande du client.
En tant qu’auteur, je ne fournis pas de facture mais une Note d’Auteur qui a la même valeur juridique. Je joindrai également un certificat d’authenticité de l’œuvre. Je réalise un archivage des bons de commandes et notes d’auteur sur un support fiable et durable. Vous pouvez, à tout moment, nous demander un réenvoi de votre facture.
Votre satisfaction est ma priorité. Néanmoins ma responsabilité ne pourra être engagée du fait d’un cas fortuit, d’un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou du fait de la non-conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.
Les produits sont réalisés à la commande en fonction de vos choix. Ils sont ensuite traités par un imprimeur professionnel à Annecy.
Prévoyez un délais de livraison moyen de 3 semaines, ce délais peut varier en fonction de la période de l’année et la disponibilité des matériaux.
Les colis sont expédiés directement par l’imprimeur. La livraison des produits est à l’adresse indiquée dans le formulaire de commande. Les commandes sont expédiées via DHL, HEPPNER ou colissimosuivant la taille du colis et avec un numéro de suivi.
Gratuits en France métropolitaine.
Les prix de mes produits sont indiqués en euros, soumis à la TVA de 5,5% : TVA en vigueur pour la vente d’œuvre d’art.
Les frais de livraison sont inclus dans le prix.
Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu’elle arrivera à destination.
Le paiement de ces droits et de ces taxes relève de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Les prix sont suceptibles d’évoluer en fonction de la rareté du produit.
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Le droit de rétractation d’une commande ne s’applique pas aux produits personnalisés réalisés sur mesure à votre demande (en vertu de l’article L.121-20-2 du Code de la consommation). Ces produits ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange sauf dans le cas d’un défaut de qualité.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétents.
Si vous souhaitez me contacter, suivre l’exécution d’une commande ou tout autre demande je suis à votre disposition : contact.
Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matière de vices cachés, je relancerai une production pour tout produit apparemment abîmé ou endommagé ou ne correspondant pas à votre commande.
